Pièges du CELI à éviter
Par Équipe Alterna
février 11, 2022

Le compte d’épargne libre d’impôt (CELI) présente de nombreux avantages, mais certaines erreurs courantes pourraient vous coûter cher en pénalités, en impôts inutiles et en occasions manquées de maximiser votre placement.

Erreur no 1 : Faire des cotisations excédentaires à votre compte

Faire des cotisations supérieures au plafond de cotisation est l’une des erreurs les plus courantes avec les CELI. Une telle erreur peut se produire de deux manières.

  • Déposer trop d’argent dans votre compte. Votre plafond de cotisation dépend de votre âge et du montant déjà versé dans votre compte. Les adultes de plus de 18 ans sont assujettis à un plafond de cotisation annuel, soit 6 000 $ pour 2022. Chaque année, vous recevez une marge de cotisation supplémentaire et toute marge inutilisée de l’année précédente est reportée.

Par exemple, si vous êtes admissible à un CELI depuis l’année dernière et que vous n’y avez pas encore cotisé, votre plafond sera de 12 000 $.

  • Remplacer les retraits du CELI au cours de la même année civile. Bien que retirer de l’argent de votre CELI ne diminue pas la marge de cotisation globale, celle-ci n’est pas « restaurée » avant l’année civile suivante

Exemple : Vous avez cotisé le maximum annuel à votre CELI, dont 6 000 $ pour 2021. En août, vous retirez 3 500 $ de votre compte, puis repayez la somme en octobre. Même si vous ne faites que remplacer le montant que vous avez retiré, aux fins de l’impôt, vous avez cotisé 9 500 $ pour 2021, soit 3 500 $ de plus que le plafond prescrit.

Il est important de noter que les plafonds du CELI s’appliquent à la personne et non au compte. Donc, même si vous avez des CELI auprès de plusieurs établissements financiers, votre plafond reste le même. Vous pouvez vérifier votre plafond de cotisation au CELI sur le site web de l’ARC.

Pénalités : Si vous cotisez une somme supérieure à votre plafond, vous écoperez d’une pénalité fiscale. L’Agence du revenu du Canada (ARC) vous imputera un taux mensuel de 1 % sur le montant en sus du plafond. Ainsi, pour revenir à l’exemple ci-dessus, si vous avez laissé les 3 500 $ dans votre CELI jusqu’en janvier 2022, vous aurez à acquitter 105 $, soit 35 $ par mois, d’octobre à décembre 2021.

 

Erreur no 2 : Ne pas tenir compte des gains et des pertes du marché lors de l’évaluation de votre marge de cotisation

Un CELI est un placement et, en tant que tel, sa valeur peut changer au rythme du marché. Les augmentations et les diminutions peuvent faire grandement jouer, dans un sens comme dans l’autre, dans le montant de votre éventuelle cotisation.

Exemple : Vous avez initialement cotisé 6 000 $ et, au fil du temps, ce placement a perdu de sa valeur et est devenu 5 000 $. Si vous retirez ces 5 000 $, vous ne pourrez cotiser à nouveau que 5 000 $, perdant ainsi 1 000 $ de votre marge de cotisation.

Et inversement. Si votre placement initial passe à 7 000 $ et que vous retirez ces fonds, vous pourrez cotiser à nouveau 7 000 $.

Donc, si vous prévoyez des retraits occasionnels de votre CELI, assurez-vous de tenir compte du niveau de risque associé aux placements que vous choisissez.

Erreur no 3 : Nommer son conjoint comme bénéficiaire au lieu d’un titulaire remplaçant

Un bénéficiaire du CELI reçoit les actifs du compte en franchise d’impôt au décès du titulaire du compte. Le titulaire remplaçant devient le nouveau titulaire du compte.

Exemple : Examinons ces deux options en cas de décès.

  1. Bénéficiaire : Votre CELI est fermé et un chèque est émis à votre conjoint pour le montant total du CELI auquel s’ajoutent les gains réalisés. Votre conjoint se trouve est maintenant pris à trouver un nouveau compte en franchise d’impôt pour déposer ces fonds.
  2. Titulaire remplaçant : Votre conjoint peut garder votre CELI intact, ce qui lui permettra de continuer à faire fructifier les fonds à l’abri de l’impôt. Votre conjoint peut être votre titulaire remplaçant même s’il possède son propre CELI, mais il ne pourra plus cotiser à votre compte.

 

Erreur no 4 : Choisir des placements qui produisent des revenus étrangers

Les dividendes étrangers versés dans un CELI sont assujettis à une retenue d’impôt. Pour d’autres types de comptes de placement, il est possible de demander un crédit pour impôt étranger afin de compenser la retenue d’impôt déduite, mais ce n’est pas le cas avec un CELI.

Erreur no 5 : Choisir des placements inadmissibles

Si vous êtes le type d’investisseur qui recherche les actions de sociétés qui ne se trouvent pas dans la ligne de mire des investisseurs, vous ne devriez probablement pas inclure ces placements dans votre portefeuille CELI.

Les titres non négociés sur une Bourse reconnue risquent d’être jugés inadmissibles à un CELI.

Pénalités : Attention! Les amendes imposées aux placements inadmissibles sont élevées. Les pénalités sont de 50 % de la valeur du placement, ainsi que la perte de l’exonération fiscale pour le placement en question. Il peut également y avoir d’autres incidences fiscales, en fonction du placement.

Le CELI est un excellent moyen d’épargner à l’abri de l’impôt, et éviter les erreurs susmentionnées vous aidera à atteindre vos objectifs d’épargne plus rapidement, sans mauvaises surprises.

Pour de plus amples renseignements, des conseils et de l’aide sur les CELI, prenez rendez-vous pour parler avec un membre de notre équipe de Gestion de patrimoine Alterna.