Comment les investissements sont-ils imposés?
Par Patrimoine Alterna
janvier 12, 2024

La plupart des gens comprennent l’importance des investissements pour l’avenir. En se constituant un patrimoine au fil du temps, ils sont à même d’atteindre leurs objectifs financiers et de profiter pleinement du mode de vie souhaité à la retraite. Cependant, ce n’est pas tout le monde qui maîtrise le fonctionnement de la fiscalité des investissements. Comme les impôts peuvent éroder le patrimoine à long terme, il convient de tendre vos efforts vers l’efficacité fiscale dans votre portefeuille.

 

Les questions d’efficacité fiscale ne s’appliquent pas aux comptes enregistrés, comme les REER ou les FERR, puisque la croissance réalisée dans ces comptes est à l’abri de l’impôt jusqu’au retrait des gains. Dans le cas du CELI, la croissance des investissements n’est jamais imposée, car les cotisations sont faites à même les dollars après impôt. Les comptes de placement non enregistrés sont imposables annuellement au fur et à mesure que vous réalisez des gains. C’est à cette échelle qu’il convient de faire preuve d’ingéniosité en matière de fiscalité.

 

Examinons les divers types de revenus de placement que vous pouvez gagner et la manière dont ils sont imposés.

 

Intérêts

Tout intérêt ou autre revenu similaire provenant d’investissements, comme les CPG, les bons du Trésor et les comptes d’épargne, est imposé à votre taux marginal d’imposition le plus élevé (comme c’est le cas pour les revenus d’emploi). Les intérêts sont donc la source de revenus la moins avantageuse sur le plan fiscal. Un investisseur peut choisir de placer des titres productifs d’intérêts dans un compte enregistré, car ils peuvent fructifier à l’abri de l’impôt jusqu’au retrait. Vérifiez toutefois la faisabilité de cette stratégie dans le cadre de votre plan d’investissement global et de votre situation financière particulière. Bien qu’il soit essentiel de tenir compte de la fiscalité, il n’est habituellement pas judicieux de prendre des décisions en matière d’investissement en fonction des enjeux fiscaux uniquement.

 

Dividendes

Les sociétés canadiennes admissibles peuvent distribuer une partie de leurs gains aux investisseurs sous forme de dividendes. Les revenus produits par les dividendes bénéficient d’un traitement fiscal préférentiel dans les comptes non enregistrés, car ils sont admissibles au crédit d’impôt fédéral pour dividendes. L’Agence du revenu du Canada (ARC) a mis au point une formule permettant de demander le crédit d’impôt pour les dividendes gagnés. Nous n’expliciterons pas cette stratégie, mais vous pouvez en prendre connaissance ici. Bien que le crédit d’impôt pour dividendes ne s’applique qu’aux comptes non enregistrés, vous ne devez pas obligatoirement éviter de détenir des actions générant des dividendes dans des comptes enregistrés. Dans ce cas aussi, ces décisions dépendent de votre propre situation.

 

Gains en capital

Lorsque vous vendez un titre, comme une action ou une obligation, et réalisez un profit (c’est-à-dire à un prix supérieur à celui que vous avez payé), celui-ci peut être soumis à l’impôt sur le gain en capital. Supposons que vous ayez acheté 1 000 actions à 5,70 $ l’action et que vous les ayez vendues à 6,50 $. Votre gain en capital (sans compter les commissions) est de 800 $ (1 000 × 0,80 $). Heureusement, l’ARC impose 50 % des gains en capital et donc vous n’aurez à payer l’impôt que sur la moitié de votre gain (400 $) lorsque vous remplirez votre déclaration de revenus. Comme dans le cas du revenu produit par les dividendes, l’avantage fiscal des gains en capital s’applique aux comptes non enregistrés. Il convient d’en tenir compte au moment de déterminer où détenir ce type de titres.

 

Remboursement de capital

Un fonds commun de placement peut créer un flux de trésorerie en remboursant aux porteurs des parts une partie du capital investi dans le fonds. Le remboursement de capital (RDC) n’est pas imposable lorsqu’il est distribué, car il s’agit simplement de la rétrocession d’une partie du capital investi par chaque porteur. N’oubliez pas que le remboursement de capital réduit votre prix de base rajusté (PBR), qui est le prix auquel vous serez réputé avoir vendu vos parts. Pour simplifier, si vous avez investi 10 000 $ et que vous vendez vos parts à 12 000 $, vous réalisez un gain en capital de 2 000 $. Toutefois, si vous avez reçu 750 $ en RDC au cours de votre investissement dans ce fonds, vous serez réputé avoir acheté vos parts à 9 250 $ (10 000 $ - 750 $ en RDC), de sorte que votre gain en capital s’élèvera à 2 750 $. Si vous vendez à perte, le RDC réduit le montant de cette perte en capital. Le fait de détenir des fonds distribuant des RDC dans un compte non enregistré vous permet de tirer profit de ce flux de liquidités avantageux sur le plan fiscal.

 

Un portefeuille bien diversifié qui tient compte de l’efficacité fiscale peut contribuer à la croissance du patrimoine à long terme. Prenez donc conscience des comptes dans lesquels vous voulez investir certains titres. Bien que ce billet de blogue ne constitue pas un examen exhaustif des rouages de l’impôt sur le revenu, il fait un survol du fonctionnement de l’impôt sur les divers types de revenus, ce qui vous aidera à prendre vos décisions en matière d’investissement en connaissance de cause. Un conseiller en gestion de patrimoine, comme un conseiller en gestion de patrimoine Alterna, peut vous fournir des conseils personnalisés pour vous aider à investir de manière efficace sur le plan fiscal.