Au moment où la douceur de l’été tire à sa fin, de nombreux Canadiens profitent de leurs derniers jours au chalet avec leur famille. Installés autour d’un feu de camp, ils réfléchissent à l’été qui vient de s’écouler, mais peut-être aussi au chalet qui fait partie de leur patrimoine familial et à ce qu’ils doivent faire pour préserver ce bijou de famille pour les années à venir.

Si vous envisagez de muter la propriété du chalet à la prochaine génération de votre famille, le moment est venu pour une conversation ouverte et honnête. Vous pourrez ainsi vous préparer à réduire le fardeau fiscal ou toute incidence financière négative associée à une telle mutation d’actif.

Voici nos trois meilleurs conseils pour léguer le chalet familial

1. Organisez une réunion avec les membres de votre famille
   
   Si vous avez plus d’un enfant, vous feriez bien de les réunir tous pour déterminer si tous les frères et sœurs souhaitent garder le chalet dans la famille. Tout le monde est-il d’accord? Qui sera responsable de l’entretien futur du chalet? Le chalet sera-t-il détenu en copropriété ou partagé également entre vos enfants ou faudra-t-il le vendre dans le cadre de votre succession avant de répartir le produit de la vente entre les survivants?
   
   Nous sommes conscients qu’il s’agit de beaucoup de facteurs à prendre en considération. Pour cette raison, nous vous recommandons de prendre l’avis d’un conseiller financier, d’un avocat ou d’un comptable qui vous aidera à officialiser vos décisions.
   
   

2. Déterminez les coûts et la façon de les assumer
   
   Si vos enfants décident de garder le chalet dans la famille, ils devront réfléchir aux frais d’homologation, aux droits de mutation immobilière et aux gains en capital qui devront être acquittés suivant votre décès.
   
   Les droits de mutation immobilière se situent habituellement entre 1 et 2 % de la valeur marchande de votre chalet. Les frais d’homologation, le cas échéant, ne dépassent pas 1,5 % de la valeur totale de la succession après les premiers 50 000 $. Le coût le plus important est de loin l’impôt sur le gain en capital. Le gain en capital est calculé en fonction de la valeur marchande actuelle de la propriété, moins le prix d’achat initial (tout en y incluant le coût des améliorations apportées au fil des années).
   
   Une façon d’atténuer ces coûts consisterait à souscrire une police d’assurance-vie pour compenser le gain en capital de façon que vos enfants ne soient pas contraints de vendre le chalet en raison des coûts immédiats. Ces derniers pourraient prendre à leur charge les primes de la police puisque ce sont eux qui tireront parti le produit en fin de compte.
   
   Une autre option consisterait à ajouter vos enfants comme copropriétaires du bien de votre vivant. Par exemple, si la mère ajoute sa fille comme copropriétaire du chalet, la propriété est immédiatement mutée à sa fille au décès de la mère. Il peut y avoir des répercussions fiscales initialement, ainsi que des frais juridiques. Il vaut mieux consulter votre avocat et/ou votre conseiller financier ou comptable pour déterminer si cette option vous convient.
   
   Si vous prévoyez de « vendre » le chalet à vos enfants avant qu’il ne fasse partie de votre succession, n’oubliez pas qu’il est dans votre intérêt de le vendre à sa valeur marchande actuelle afin d’éviter une double imposition. L’ARC détermine les gains en capital en fonction de la juste valeur marchande plutôt que du prix de vente. En d’autres termes, lorsque vous vendez le chalet à vos enfants, vous payez des gains en capital en fonction de la juste valeur marchande actuelle, moins le prix initial, et si vos enfants vendent le chalet plus tard, ils paieront des gains en capital en fonction de la juste valeur marchande fondée sur la valeur marchande actuelle moins le prix qu’ils ont payé.
   
   

3. Protégez les avoirs familiaux
   
   Si votre chalet est partagé entre deux frères et sœurs, que se passera-t-il si l’un d’eux divorce ou se place sous la protection de la Loi sur les faillites? Il existe des moyens de protéger le chalet de façon qu’il ne soit pas considéré comme un bien à partager avec l’ex-conjoint ou pour qu’il soit protégé contre les créanciers. Vous devriez en discuter avec votre avocat afin de déterminer la meilleure façon de procéder.
   
   En profitant des derniers feux de camp et des dernières excursions de pêche de la saison, n’oubliez pas de planifier la protection de ces souvenirs et des souvenirs des générations futures. Discutez-en avec vos enfants, évaluez vos passifs financiers pour votre succession et prenez les mesures qui s’imposent pour votre famille.
   
   Demandez aussi conseil à votre avocat, à votre comptable et à votre conseiller de Patrimoine Alterna sur la meilleure marche à suivre pour vos circonstances.

Prenez rendez-vous avec votre conseiller de Patrimoine Alterna dès aujourd’hui et protégez vos avoirs financiers pour l’avenir.